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| L’inscription à l’un
de nos séjours implique l’adhésion à l’association
Au Fil du Temps (5 €
compris dans nos tarifs) et l’acceptation des conditions de
vente ci-dessous. CONDITIONS GÉNÉRALES Se référer aux articles 95 à 103 de la loi du 13 juillet 1992 relative aux organismes de tourisme. CONDITIONS PARTICULIÈRES Article 1 : Prix par personne. Les prix indiqués sont T.T.C. et par personne. Ces prix sont hors voyage et hors assurance. Article 2 : Réservation. Elle devient ferme lorsque l’acompte et la fiche d’inscription nous ont été retournés. Article 3 : Paiement des prestations. Lors de l’inscription, un acompte doit être versé : A plus de 90 jours du départ, il sera de 50 euros. A moins de 90 jours, il sera de 30% du montant total du séjour. A moins de 30 jours, la totalité du règlement sera exigée à la réservation Le solde du paiement des séjours doit se faire, dans tous les cas, au plus tard un mois avant l’arrivée du client. Article 4 : Annulation du fait du client. En cas de désistement (notification immédiate par lettre recommandée obligatoire) les sommes remboursées au client seront les suivantes : A plus de 30 jours du départ, intégralité des sommes versées. Entre le 30° et le 21° jour, 75 % des sommes versées. Entre le 20° et le 8° jour, 50 % des sommes versées. Entre le 7° et le 2° jour, 10 % des sommes versées. Moins de 2 jours ou en cas de non-présentation, aucun remboursement. Article 5 : Assurance Annulation. Vous pouvez souscrire une assurance annulation. Dans le cas d’annulation du séjour pour décès, maladie grave, accident de vous-même, votre conjoint, vos ascendants et descendants ; ou encore de dommages matériels graves liés à vos locaux professionnels ou privés, licenciement économique vous seront remboursées les sommes versées au moment de l’annulation. Nous consulter pour le coût de cette assurance. Article 6 : Arrivée. Le client doit se présenter le jour prévu. En cas d’arrivée tardive ou d’empêchement de dernière minute, le client doit nous prévenir. Les prestations non consommées au titre de ce retard resteront dues et ne pourront donner lieu à aucun remboursement. Article 7 : Interruption du séjour et modification. En cas d’interruption du séjour par le client, il ne sera procédé à aucun remboursement. Dans le cas où le séjour serait modifié sur des éléments essentiels avant son commencement, du fait de Pas à Pas-Au Fil du Temps, le client peut dans un délai de 7 jours après en avoir été averti : - soit mettre fin à sa réservation et récupérer l’intégralité des sommes versées. - soit accepter de participer au séjour modifié. L’acceptation sera reconnue d’office s’il ne s’est pas manifesté par écrit dans un délai de 7 jours. Article 8 : Responsabilité Aucune responsabilité ne sera acceptée par Pas à Pas-Au Fil duTemps pour les éventuels dégâts causés par les clients durant leur séjour. La réparation du matériel cassé ou endommagé leur sera entièrement facturée par les prestataires concernés. Article 9 : Litiges Toute contestation ou litige devra être porté devant le Tribunal de Commerce du ressort du siège social de l’association Au Fil du Temps. |
| Pas à Pas - Association "Au Fil du Temps" Abbaye de Cadouin - 24480 Cadouin - France
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